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La taxe foncière augmente (beaucoup) sauf à Neuilly-sur-Seine – La Tribune.fr

Trop c’est trop. L’Union nationale de la propriété immobilière (UNPI), qui regroupe les propriétaires-bailleurs, pointe dans son étude annuelle publiée mardi une “hausse démesurée” des taxes foncières en France, qui ont bondi en moyenne de 21,17% entre 2007 et 2012. Comme en 2012 – l’UNPI avait dénoncé une hausse moyenne de 20,94% –  l’organisation demande donc aux collectivités locales un “blocage” des augmentations de taux:

“Pour mettre fin au dérapage de la taxe foncière, l’UNPI demande à nouveau que les taux d’imposition soient bloqués, seule pouvant jouer la majoration des valeurs locatives par la loi de finances, limitée à l’inflation”

Dans son rapport, la principale organisation de propriétaires-bailleurs dénonce en effet une hausse de la taxe foncière de plus de deux fois l’inflation, comme en 2012. L’UNPI rappelle à cet égard qu’entre 2007 et 2012, l’inflation a atteint 8,18%, le Smic horaire brut a progressé de 11,37% et les loyers du secteur privé de 8,23% (selon l’observatoire Clameur). Une envolée telle que la taxe foncière équivaut pour certains ménages à deux mois de salaire ou de retraite:

“La taxe foncière augmentant beaucoup plus vite que les loyers, les salaires ou les retraites, l’impôt foncier pèse de plus en plus sur le budget des ménages propriétaires, allant jusqu’à représenter plusieurs mois de loyer, de salaire ou de retraite”

La taxe foncière peut représenter deux mois de salaire

Concrètement, cette envolée de la taxe foncière est due au cumul de plusieurs augmentations, selon l’étude. D’une part, les valeurs locatives, assiette de l’impôt, ont été majorées de 9,43% de 2007 à 2012, et d’autre part, les taux d’imposition des départements, des communes ou groupements de communes ont globalement augmenté de 10,73% sur la période. Sachant que parmi les bénéficiaires de la taxe foncière, les départements ont en général davantage augmenté leurs taux (+13,30%) que les communes ou groupements de communes (+8,34%).

“Si chacune de ces augmentations, prise isolément, peut paraître raisonnable car elles sont à peu près comparables à l’inflation observée pendant ces années, la conjonction des deux entraîne une forte hausse”, commente l’UNPI.


 Une hausse spectaculaire de plus de 130% dans l’Essonne

Ainsi, comme l’an passé, sur les plus importantes communes de France, c’est à Paris que la hausse de la taxe foncière a, de loin, été la plus forte (+67,90%), en raison de la création en 2009 d’un taux départemental. L’étude montre également que la taxe foncière a augmenté de plus de 30% dans trois autres grandes villes, à Argenteuil, dans le Val d’Oise (+36,71%), Nantes (+30,64%) et Saint-Denis, en Seine-Saint-Denis (+30,15%).

Les Essonniens ne sont pas en reste. La hausse la plus spectaculaire a en effet été constatée à Paray-Vieille-Poste ( +130,83%). Quant aux contribuables de Verdese en Haute-Corse (+129,43%), à Villers-Adam, dans le Val d’Oise (+124,43%), et à Aghione, en Haute-Corse aussi (+116,15%), ils ont vu leur taxe foncière plus que doubler.

A l’inverse, c’est à Fort-de-France, en Martinique, que la taxe foncière a le moins augmenté (+8,48%). En métropole, les augmentations les moins fortes ont été constatées à Aix-en-Provence (+10,44%), Reims (+11,12 %), et Nîmes (+12,40%).

Attention toutefois. Il faut prendre en compte la progression, mais aussi le niveau en valeur absolue des taux d’imposition relevés en 2012, notamment là où les hausses ont été les plus fortes. Ainsi, par exemple, sur les 50 communes les plus peuplées de France, Paris fait partie des villes qui appliquent les taux les moins élevés (13,5%). En revanche, Nîmes compte parmi celles qui ont les taux les plus élevés (53,46%).

Les taux d’imposition sont particulièrement bas à Neuilly-sur-Seine

C’est dans l’Ouest francilien, dans la très chic banlieue de Neuilly-sur-Seine, dans les Hauts-de-Seine, que les taux les moins forts (9,98%) ont été constatés en 2012. (La taxe foncière y a augmenté d’un peu plus de 23%). Ce qui n’est pas sans contraster avec la commune de Fontanès-de-Sault, dans l’Aude (98,80%) où les taux d’imposition les plus élevés ont été recensés. Sachant que la moyenne nationale s’élève en moyenne à 36,36%.

Mais encore une fois, ces chiffres et de tels écarts sont à relativiser. Rappelons à cet égard que les taux d’imposition sont assis sur la valeur locative des immeubles. Ainsi, pour une même surface de bâti, les propriétaires fontanans ne payent donc pas nécessairement dix fois plus de taxe foncière que les propriétaires neuilléens. Et comme l’indique la Direction générale des finances publiques:

“Les départements d’Île-de-France, en particulier Paris et les Hauts-de-Seine, se singularisent par des bases moyennes très élevées et des taux faibles, ce qui conduit à des cotisations moyennes élevées. A contrario, le Gers et l’Aude compensent des bases très faibles par des taux très élevés, de l’ordre de 80%.”

Pour consulter les résultats de plus de 36.000 communes, allez sur le site internet www.unpi.org.

Pour aller plus loin: les taxes foncières explosent en France


Économie – Google Actualités

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