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Taxe sur les carburants : le diesel épargné en 2014 – Les Échos

Le ministre de l’Écologie Philippe Martin a confirmé l’introduction d’une taxe carbone dans la loi de finances 2014. L’avantage fiscal dont bénéficie le diesel ne sera pas touché.

AFP

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Le ministre de l’Ecologie et de l’Energie, Philippe Martin, a confirmé mercredi qu’« une composante carbone » va être introduite dans la taxe sur les carburants dans la loi de finances 2014. « Je peux vous confirmer que le principe d’une introduction d’une composante carbone dans la taxe intérieure de consommation (TIC,) est bel et bien acté et figurera dans la loi de finances », a-t-il déclaré lors d’une conférence de presse à Paris.

Le ministre de l’Ecologie et de l’Energie avait annoncé, fin août lors des journées d’été d’EELV, la création d’une taxe climat énergie , la fameuse taxe carbone, cheval de bataille des écologistes.

Cette réforme, annoncée dans les Echos en juin (Lire : Taxe carbone, diesel : le plan soumis au gouvernement ), s’appuie sur la taxe de consommation intérieure (TIC) qui frappe notamment les carburants et les combustibles, via différentes déclinaisons (Ticpe, TICGN, TICC…). La conférence environnementale prévue les 20 et 21 septembre prochains devrait clarifier les contours, encore flous, de cette nouvelle taxe carbone.

Diesel épargné

Le gouvernement ne prévoit en revanche pas de « disposition » pour réduire l’avantage fiscal du diesel sur l’essence dans le projet de loi de finances 2014, a souligné le ministre. « Il n’y a pas de disposition qui concerne de manière spécifique ce qu’on peut appeler la convergence fiscale du diesel et de l’essence », a-t-il déclaré alors que ce rattrapage est réclamé par les écologistes en raison de l’impact des vieux moteurs diesel sur la qualité de l’air et la santé.

« L’idée est d’orienter notre fiscalité vers ce qui pollue plutôt que sur ce qui produit », a indiqué Philippe Martin lors de sa première conférence de presse plus de deux mois après avoir succédé au ministère de l’Ecologie à Delphine Batho, limogée le 2 juillet.



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