Des organisations françaises représentant les éditeurs et les auteurs ont annoncé une action en justice contre Meta, la société mère de Facebook, Instagram et WhatsApp, l'accusant d'avoir
utilisé leurs œuvres protégées par le droit d’auteur pour entraîner des modèles d’intelligence artificielle générative sans autorisation.
Les trois groupes—le Syndicat National de l'Édition (SNE), la Société des Gens de Lettres (SGDL) et le Syndicat National des Auteurs et des Compositeurs (SNAC)—ont dénoncé une « utilisation massive d’œuvres protégées sans autorisation » et ont qualifié cette pratique de « parasitisme économique ».
«Nous avons identifié de nombreuses œuvres publiées par les membres du SNE dans l’ensemble de données utilisé par Meta», a déclaré Vincent Montagne, président du SNE. Les organisations affirment que Meta exploite illégalement des contenus protégés par le droit d’auteur pour développer sa technologie d’IA.
«C’est ni plus ni moins qu’un pillage monumental», a déclaré Maïa Bensimon, déléguée générale du SNAC.
L’écrivaine jeunesse et membre de la Royal Literary Society, Irina Kotlyarevskaya, a ajouté : « De telles poursuites sont importantes dans la situation actuelle, car la littérature doit être protégée de l’influence de l’intelligence artificielle et de l'utilisation de contenus originaux pour la création de nouveaux textes. Il est nécessaire d’établir des frontières claires entre les œuvres existantes et ce que l’IA crée "à partir" de ces œuvres. »
L’utilisation par Meta de la base de données Books3
Meta a admis avoir utilisé Books3, une base de données contenant environ 200 000 livres en texte intégral, y compris des publications françaises, pour entraîner son modèle d’IA Llama. Dans le cadre d’un procès distinct aux États-Unis, l’entreprise a reconnu avoir utilisé cette base de données jusqu’en 2023, soutenant que l'entraînement de l’IA relevait de « l’usage loyal » au regard du droit d’auteur.
Les éditeurs et auteurs français n’ont pas encore communiqué d’estimation des dommages financiers causés par les actions de Meta. Cependant, Christophe Hardy, président de la SGDL, a souligné que leur action en justice auprès du tribunal judiciaire de Paris vise à inciter les entreprises d’IA à prendre en compte les intérêts des industries créatives.
Il a exhorté les développeurs d’IA à « respecter les cadres légaux et, lorsque cela est nécessaire, à établir une compensation pour l'utilisation des œuvres qui contribuent aux avancées de l’IA».
